Dernière mise à jour : 22 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site dsigntoiture.fr est édité par :
- Raison sociale : D'SIGN TOITURE
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 5 000 €
- Siège social : 9 rue des prés, 67670 Wittersheim, France
- SIRET : 88263873700024
- RCS : Strasbourg 882 638 737
- N° TVA intracommunautaire : FR38882638737
- Téléphone : 03 88 53 84 91
- Email : direction.dsigntoiture@gmail.com
- Directeur de la publication : David Steinmetz, en qualité de président de D'SIGN TOITURE
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com
Les données sont traitées et stockées sur les datacenters européens de Vercel, conformément aux exigences du RGPD.
3. Conception et réalisation
Site conçu et développé par Digkal Web — agence web spécialisée dans la création de sites pour artisans et entreprises locales en Alsace et dans le Grand Est.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, photos de chantiers, vidéos, marques) est la propriété exclusive de D'SIGN TOITURE ou de ses partenaires (notamment Velux, Qualibat, Marque Alsace pour les logos qui leur appartiennent), et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de D'SIGN TOITURE.
5. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
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8. Droit applicable
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9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à direction.dsigntoiture@gmail.com ou au 03 88 53 84 91.